MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION ET PUBLICATION 


Ce site est publié par l'entreprise BALAS TEXTILE SAS au capital de 600 252.30 euros, immatriculée à Saint Romain de Popey, sous le numéro RCS 434 993 069 00039 dont le siège social est au 849 Route de Sarcey, ZA la Poste, 69490 Saint Romain de Popey, France. 


Directeur de la publication : Marion Balas, Blanche Palard


HÉBERGEUR 


Ce site a été réalisé sur Shopify, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. 


 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 


La charte graphique du site a été créée par Bayahibe Swimwear. Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.eshop.bayahibe-swimwear.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.eshop.bayahibe-swimwear.com ou l’insertion d’une page appartenant à www.bayahibe-swimwear.com dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de BAYAHIBE Swimwear et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur www.eshop.bayahibe-swimwear.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon. La création d'un lien hypertexte vers le site www.eshop.bayahibe-swimwear.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de BAYAHIBE Swimwear, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations. 


 COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL 


La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.eshop.bayahibe-swimwear.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application. La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.eshop.bayahibe-swimwear.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.Les cookies ont pour but de mesurer notre audience, vous proposer des contenus et publicités personnalisés, ainsi que des fonctionnalités sociales. Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr). 


Le site www.eshop.bayahibe-swimwear.com est enregistré à la CNIL sous le numéro 1806500. En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant BAYAHIBE Swimwear à l’adresse suivante info@bayahibe-store.com.Les visiteurs du site sont informés que, pour les besoins de la navigation sur le site, www.eshop.bayahibe-swimwear.com peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par BAYAHIBE Swimwear, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.eshop.bayahibe-swimwear.com pourront ne pas lui être accessibles. 


Mentions légales créées le 26/02/2016.

Effectuez une recherche

Shopping Cart

Votre panier est vide.

BAYA NEWS

Et si vous nous faisiez une petite place dans votre boîte mail pour découvrir nos actus, exclus et plein d'autres surprises ? Bénéficiez de 10% de réductions en rejoignant la Baya Family !